Informations légales et réglementaires
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.plomberie-thermelitech.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est hébergé par :
OVH
2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'utilisateur du site www.plomberie-thermelitech.fr s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir nous le signaler par email à contact@plomberie-thermelitech.fr.
Plomberie ThermElitech ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Le site www.plomberie-thermelitech.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :
Pour plus d'informations sur la protection de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
Le site www.plomberie-thermelitech.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et mesurer l'audience du site.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences de cookies en cliquant sur le bouton "🍪 Gérer les cookies" présent en bas à gauche de notre site, ou via les paramètres de votre navigateur.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Conception et développement : Plomberie ThermElitech
Photographies : © Plomberie ThermElitech
Polices : Google Fonts (Sora, Space Grotesk)
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.plomberie-thermelitech.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Étienne.